27/06/2025 - 61 - Délégations au Président pour l’attribution et/ou la signature des marchés / accords-cadres suivants…
27/06/2025 - 61 - Délégations au Président pour l’attribution et/ou la signature des marchés / accords-cadres suivants :« DA-24BG049, DA-25BG006, DA-25BG008, DA-25BG009, DA-25AS013, DA-25EP020, DA-25BG023 et DA-25BG026 »
28/03/2025 - 48 - GAYANT EXPO – Principe du choix de la délégation de service public pour la conception la réalisation…
28/03/2025 - 48 - GAYANT EXPO – Principe du choix de la délégation de service public pour la conception la réalisation et l’exploitation du Parc des expositions Gayant Expo
28/03/2025 - 47 - LOISIPARC – Plan d’eau - Convention Aubigny/CAD/Fédération du Nord pour la pêche et la protection du…
28/03/2025 - 47 - LOISIPARC – Plan d’eau de la base de loisirs communautaire Loisiparc – Convention Aubigny/CAD/Fédération du Nord pour la pêche et la protection du milieu aquatique relative à la mise à disposition de l’exercice du droit de pêche
28/03/2025 - 36 - NPNRU - Quartier des Epis à Sin-Le-Noble - Election des membres de la CAO concession d'aménagement…
28/03/2025 - 36 - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Quartier des Epis à Sin-Le-Noble - Election des membres de la commission d’appel d’offres relative à la passation d’une concession d’aménagement pour le recyclage des copropriétés Alexia I, II et III
28/03/2025 - 35 - NPNRU - Quartier des Epis à Sin-Le-Noble - Constitution d’une CAO concession d'aménagement pour…
28/03/2025 - 35 - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Quartier des Epis à Sin-Le-Noble - Constitution d'une commission d’appel d’offres relative à la passation d’une concession d’aménagement pour le recyclage des copropriétés Alexia I, II et III et dépôt des listes pour l’élection des membres
28/03/2025 - 34 - NPNRU - Quartier des Epis à Sin-Le-Noble - Concession d’aménagement recyclage des copropriétés Alexia…
28/03/2025 - 34 - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Quartier des Epis à Sin-Le-Noble - Concession d’aménagement relative à l’opération de recyclage des copropriétés Alexia I, II et III - Engagement de la procédure de passation d’une concession d’aménagement
28/03/2025 - 19 - Rapport quinquennal sur l'évolution du montant des attributions de compensation au regard des dépenses…
28/03/2025 - 19 - Rapport quinquennal sur l'évolution du montant des attributions de compensation au regard des dépenses liées à l'exercice des compétences par la communauté d'agglomération de Douaisis Agglo (2019-2024)
