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Dossier de Concertation : extension des parcs d'activité Ermitage 1 et la Brayelle

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2025
Délibérations de 2024
Délibérations de 2023
Délibérations de 2022
Délibérations antérieures à 2022
avril2025 :
Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 21 - Dotation de solidarité communautaire

28/03/2025 - 21 - Dotation de solidarité communautaire
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 20 - Adoption d’un pacte financier et fiscal de solidarité entre Douaisis Agglo et les communes membres

28/03/2025 - 20 - Adoption d’un pacte financier et fiscal de solidarité entre Douaisis Agglo et les communes membres
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 19 - Rapport quinquennal sur l'évolution du montant des attributions de compensation au regard des dépenses…

28/03/2025 - 19 - Rapport quinquennal sur l'évolution du montant des attributions de compensation au regard des dépenses liées à l'exercice des compétences par la communauté d'agglomération de Douaisis Agglo (2019-2024)
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 13 - Modification du règlement du temps de travail

28/03/2025 - 13 - Modification du règlement du temps de travail
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 11 - Modification du tableau des effectifs - Création de postes

28/03/2025 - 11 - Modification du tableau des effectifs - Création de postes
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 10 - Modification du Programme d’Actions (PA) 2025 des aides à la rénovation de l’habitat privé

28/03/2025 - 10 - Modification du Programme d’Actions (PA) 2025 des aides à la rénovation de l’habitat privé
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 9 - Approbation de la convention de délégation des aides à la pierre

28/03/2025 - 9 - Approbation de la convention de délégation des aides à la pierre
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 7 - Tourisme – Tarifs – Produits Boutique – Ajouts et modifications

28/03/2025 - 7 - Tourisme – Tarifs – Produits Boutique – Ajouts et modifications
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 5 - Gratuité d’accès « Loisiparc en fête » le samedi 28 juin 2025

28/03/2025 - 5 - Gratuité d’accès « Loisiparc en fête » le samedi 28 juin 2025
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 4 - Opérations de communication et de promotion des équipements sportifs

28/03/2025 - 4 - Opérations de communication et de promotion des équipements sportifs dans le cadre d’opérations exceptionnelles et via les réseaux sociaux
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 3 - 2ème édition de la Fête de la Nature de DOUAISIS AGGLO – Jeu concours – Règlement

28/03/2025 - 3 - 2ème édition de la Fête de la Nature de DOUAISIS AGGLO – Jeu concours – Règlement
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 2 – EURADOUAI – Parking silo – Tarification des prestations de recharge électrique

28/03/2025 - 2 – EURADOUAI – Parking silo – Tarification des prestations de recharge électrique
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Publié le 04 avril 2025

28/03/2025 - 43 - ARKEOS – Taverne médiévale – Nouveaux tarifs

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Publié le 01 avril 2025

28/03/2025 - 8 - Programme Local de l’Habitat (PLH) – Approbation

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mars2025 :
Publié le 21 mars 2025

28/02/2025 - 17 - Conseil de Développement – Liste des candidatures mandat 2025-2028

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Publié le 21 mars 2025

28/02/2025 - 16 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au SMTD – Nouvelle désignation

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Publié le 21 mars 2025

28/02/2025 - 15 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au SCOT – Nouvelle désignation

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Publié le 21 mars 2025

28/02/2025 - 13 - Territoire de Flers en Escrebieux 9002 Route Nationale – Concession pour le service public du…

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Publié le 21 mars 2025

28/02/2025 - 12 - Territoire de Flines les Râches 88 B rue du Moulin – Concession pour le service public du…

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Publié le 21 mars 2025

28/02/2025 - 11 - Adhésion à l’association LOUVRE LENS VALLEE

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Publié le 21 mars 2025

28/02/2025 - 10 - LOISIPARC– Tarifs billetterie entrée

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Publié le 21 mars 2025

28/02/2025 - 7 - Rapport et Débat d’orientation budgétaire (ROB et DOB) dans le cadre de la préparation et du vote des…

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Publié le 21 mars 2025

28/02/2025 - 6 - Association « Artois Business Club » – Résiliation de l’adhésion

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Publié le 21 mars 2025

28/02/2025 - 5 - Candidature à l’appel à projet demande de classement au titre de Projet d’Envergure Régionale dans le…

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Publié le 21 mars 2025

28/02/2025 - 2 - Convention de partenariat TER Hauts-de-France

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Publié le 21 mars 2025

28/02/2025 - 1 - Représentation de Douaisis Agglo au Conseil d’administration de la Mission Bassin Minier

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Publié le 06 mars 2025

28/02/2025 - 18 - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Remplacement de membres

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Publié le 06 mars 2025

28/02/2025 - 8 - Programme Local de l’Habitat (PLH) – 2ème Arrêt de projet

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Publié le 06 mars 2025

28/02/2025 - 3 - Modification du tableau des effectifs – Création de postes

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