Procès-verbaux des conseils communautaires
Arrêtés
Délibérations du conseil communautaire
Rapports d'activités
Rapports annuels
Rapport égalité femmes hommes
Avis du conseil de développement
Avis mis à disposition du public
Règlement jeu-concours

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2023
Délibérations de 2022
Délibérations antérieures à 2022
mars2023 :
Publié le 22 mars 2023

09/02/2023 – 4 - EcoQuartier du DOUAISIS – Modification du Cahier des charges de Cession de Terrain Habitat et Activité économique & création d’un Cahier de Prescriptions générales pour les lots libres

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Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 30 - Règlement intérieur – Modification – Intégration des dispositions relatives à la Conférence des Maires

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Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 20 - Adhésion au Groupement d’Intérêt public du CERDD (Centre Ressource du Développement Durable)

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Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 19 - ARKEOS - Prix de vente des catalogues d’exposition du musée Arkéos

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Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 16 - Contrat de ville - Prolongation : Dispositif Contrat de ville Douaisis agglo et protocole d’engagements renforcés et réciproques du contrat de ville 2020-2022 étendu à 2023

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Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 11 - Régie comptable de recettes pour la base de loisirs - Modification du fonds de caisse

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Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 10 - Création d’une régie comptable d’avances et de recettes pour ORIONIS – Délégation d’attribution au Président

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Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 9 - Rapport et Débat d’orientation budgétaire (ROB et DOB) dans le cadre de la préparation et du vote des budgets 2023

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Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 8 - Base de loisirs communautaire Loisiparc - Règlement annuel du plan d’eau

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Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 7 - Base de loisirs communautaire Loisiparc - Tarifs boutique / grignoterie / food truck

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Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 6 - Base de loisirs communautaire Loisiparc - Tarifs d’entrée saison 2023

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Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 5 - Equipements culturels et sportifs : gratuités pour opérations de communication (Arkéos-Legendoria- Orionis-Sourcéane-Boulodrome)

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Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 4 - Orionis : gratuité d’accès liée au weekend inaugural des 13 et 14 mai 2023

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Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 3 - Loisiparc : gratuités pour Loisiparc en fête et opérations de communication

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Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 2 - Règlement sanitaire de la fourrière communautaire de Douaisis Agglo

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Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 1 - Règlement intérieur de la fourrière communautaire de Douaisis Agglo

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Publié le 16 mars 2023

10/03/2023 - 27 - Délégation au Président pour l’attribution et la signature des marchés de travaux pour le renouvellement du réseau d’eau potable et des branchements ainsi que des travaux d'assainissement - Marché n°DA-22P079

Délégation au Président pour l’attribution et la signature des marchés de travaux pour le renouvellement du réseau d’eau potable et des branchements des rues Berthe Garnier et Victor Hugo à Douai ainsi que des travaux d’assainissement pour le renouvellement du collecteur des eaux usées avec reprise des branchements eaux usées de la rue Victor Hugo à Douai (2 lots) – Marché n°DA-22EP079
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Publié le 16 mars 2023

10/03/2023 - 12 - Modification du tableau des effectifs - Création de postes

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Publié le 15 mars 2023

10/03/2023 -31- Délégation au Président pour l’attribution et la signature de l’accord cadre à bons de commande pour la fourniture et acheminement de gaz naturel pour les besoins des bâtiments et équipements de DOUAISIS AGGLO – Marché n°DA-23BG001

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Publié le 15 mars 2023

10/03/2023 -15- Participation de Douaisis Agglo à la protection sociale complémentaire des agents en santé et en prévoyance

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