Délibérations de 2024 - Douaisis Agglo

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Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2025

Délibérations de 2024

Délibérations de 2023

Délibérations de 2022

Délibérations antérieures à 2022

janvier2025 :

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 65 - Demandes de dérogation à la règle du repos dominical pour les commerces durant l’année 2025 – Communes…

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 64 - Observation Partenariale des Friches du Département du Nord : autorisation de signature de la…

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 63 - ORIONIS - Modification du règlement intérieur

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 62 - ARKEOS - Modification du règlement intérieur

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 57 - Déploiement d’une aide financière de maintien de l’attractivité des exploitations en Agriculture…

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 55 - Candidature à l'appel à candidatures "Soutien à la structuration des projets alimentaires territoriaux…

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 54 - Délibération cadre du Projet Alimentaire Territorial (PAT)° – Engagement de poursuite du programme –…

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 50 - – Instauration d’un tarif pour l’occupation du parking du Centre Technique Communautaire 1 par des…

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 49 - Modification de la tarification, des documents et du règlement intérieur de l’aire d’accueil de Dechy…

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 48 - Reconduction de l’Autorisation Préalable de Mise en Location et/ou du Permis de diviser et approbation…

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 47 - Nouveau cadre contractuel « Pacte Territorial – France Rénov’ (PIG) »

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 41 - Territoire d’Auby 9 rue Jean Jaurès cadastré section B n°2725 - Concession pour le service public du…

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 40 - Autorisation de signature des accords-cadres à bons de commande monoattributaire pour la réalisation…

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 37 - EAUX PLUVIALES ET RISQUES INONDATION - Adhésion au Syndicat mixte du bassin versant de la Marque et de…

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 36 - EAU POTABLE - Révision du règlement du service eau potable

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 35 - EAU POTABLE - Redevance Performance des réseaux d’eau potable et tarif de la redevance prélèvement…

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 33 - ASSAINISSEMENT – Conventions entre DOUAISIS AGGLO l’exploitant de la station d’épuration de Douai et…

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 32 - ASSAINISSEMENT - Autorisation du délégataire DOUAISIS ENVIRONNEMENT à signer la convention de mandat…

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 31 - ASSAINISSEMENT – Révision du règlement du service d’Assainissement Non Collectif

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 30 - ASSAINISSEMENT – Révision du règlement du service d’assainissement collectif

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 29 - ASSAINISSEMENT – Procédure d’autorisation de déversement des effluents non-domestiques aux réseaux…

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 28 - ASSAINISSEMENT - Modalités, tarifications et pénalités associées du contrôle de raccordement au réseau…

ASSAINISSEMENT - Modalités, tarifications et pénalités associées du contrôle de raccordement au réseau public de collecte pour les constructions neuves et extensions provenant d'une demande d'urbanisme entrainant une modification des effluents

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 27 - ASSAINISSEMENT - Redevance Performance des Systèmes d’Assainissement Collectif et tarif de…

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 24 - Labellisation « Territoire Engagé pour la nature » - Demande de renouvellement du label TEN

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 21 -Dépenses d’investissement – Autorisation de mandatement dans l’attente du vote du budget primitif 2025

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 14 - Remboursements d’excédents - Exercice 2024

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 13 - Virements liés aux remboursements d’avances versées des budgets annexes vers le budget général et aux…

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 12 - Virements de crédits inter-budgets - Exercice 2024

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 11 - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) suite à DM budgétaires n°3…

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 10 - Décisions modificatives budgétaires n°3 et 2 (pour les budgets Ecopark et Euradouai) – Exercice 2024

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 8 - Modification du règlement du temps de travail – organisation de travail aux équipements culturels

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 7 - Participation de DOUAISIS AGGLO à la protection sociale complémentaires relative au risque prévoyance

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 6 - Signature de convention de disponibilité d’un sapeur-pompier volontaire - Délégation d’attribution au…

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 5 - – Délibération portant création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un…

– Délibération portant création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité et à un accroissement saisonnier d'activité et autorisant le recrutement d'agents contractuels sur ces emplois - année 2025

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 4 - Modification du tableau des effectifs – Suppression de postes

Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 2 - Signature de l’accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la distribution du magazine…

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