Délibérations de 2024 - Douaisis Agglo

Procès-verbaux des conseils communautaires

Délibérations du conseil communautaire

Rapports d'activités

Rapports annuels

Rapport égalité femmes hommes

Avis du conseil de développement

Appel à candidature

Règlement jeu-concours

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2024

Délibérations de 2023

Délibérations de 2022

Délibérations antérieures à 2022

juillet2024 :

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 57 - Dissolution du Syndicat mixte « Pôle Métropolitain Artois Douaisis »

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 56 - Recomposition de commissions : Commissions de travail « Cycle de l’Eau » et « Cohésion sociale » - CCSPL

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 55 - Nouvelles désignations de représentants au sein d’associations : DEFI/PLIE du Douaisis - Mission locale pour l’emploi des jeunes dans le Douaisis

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 54 - Conseil d’exploitation de la régie Douaisis Agglo Tourisme – Nouvelle désignation de membre

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 53 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au Syndicat Mixte Plateforme multimodale de Dourges – Nouvelle désignation

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 52 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au SYMEVAD – Nouvelle désignation

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 51 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au SCOT – Nouvelle désignation

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 49 - Délégation d’attribution au Président pour la signature des marchés n°DA-23DE046 (lots 4 et 5), DA-24BG011, DA-24BG017, DA-24BG022, DA-24BG035

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 47 - LOISIPARC – Règlement annuel du plan d’eau de la base de loisirs communautaire

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 46 - LOISIPARC – Redevance d’occupation du domaine public – Emplacement pour vente à emporter

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 45 - LOISIPARC – Nouveaux tarifs Boutique/Grignoterie

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 44 - ARKEOS/ORIONIS - Gratuité pour les groupes scolaires à l’occasion de la fête de la science au Musée-parc archéologique Arkéos et à Orionis, planétarium du Douaisis le vendredi 11 octobre 2024

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 43 - ORIONIS – Tarifs Comité d’Entreprise (CE) Orionis Planétarium du Douaisis

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 42 - ARKEOS – Renouvellement de la protection du nom ARKEOS et du logo associé à l’INPI

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 38 - Adhésion de Douaisis Agglo au Club des Territoires de l’association « Un Plus Bio »

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 35 - Attributions et versements des aides propres de Douaisis Agglo pour la production de logements locatifs sociaux en reconstitution de l’offre des logements démolis dans le cadre de la convention NPNRU

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 34 - NPNRU – Compétence en matière d’aménagement dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier des Epis à Sin-le-Noble

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 33 - Programmation Cohésion sociale 2024 et contrat de ville Quartiers 2030

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 32 - Feuille de Route Numérique Douaisis Agglo

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 31 - Modification du règlement intérieur

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 27 - ASSAINISSEMENT/EAU POTABLE - Délégation de Service Public multiservices Eau Potable et Assainissement (DA-DSP-2023-01) – Choix du délégataire et Autorisation de signature des contrats

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 22 - Créances irrécouvrables : Admission en non-valeurs et en Créances éteintes

Créances irrécouvrables : Admission en non-valeurs (Budget Général - Budget annexe Développement Economique - Budget annexe Assainissement - Budget annexe Base de Loisirs - Budget annexe Equipements Culturels - Budget annexe Eau potable - Budget annexe Déchets) et en Créances éteintes (Budget Développement Economique)

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 21 - Régie de recettes de la taxe de séjour – Modification d’adresse

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 17 - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) suite à DM budgétaires n°1 - Exercice 2024

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 16 - Décisions modificatives budgétaires n°1 – Exercice 2024

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 14 - Bilan des acquisitions et cessions de l’exercice 2023

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 13 - Reprise des résultats 2023 de l’EPIC DOUAISIS TOURISME au sein du budget annexe « TOURISME »

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 12 - Comptes administratifs 2023 – Affectation des résultats

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 10 - – Cession d’un terrain à usage de parking public – Lancement d’une enquête publique de déclassement

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 9 - Approbation du cahier des charges de cession de terrain et du cahier de prescriptions urbaines

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 8 - – Modification du règlement intérieur du temps de travail

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 7 - Prestation chômage du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord – Signature de la convention d’adhésion

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 6 - – Définition des taux horaires des vacataires

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 5 - Modification du tableau des effectifs – Suppression de postes

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 4 - Modification du tableau des effectifs – Création de postes

Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 2 - Opération « Journées solidaires dans le Douaisis » - Gratuité d’accès à Loisiparc et à Orionis le Planétarium du Douaisis

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