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Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2025
Délibérations de 2024
Délibérations de 2023
Délibérations de 2022
Délibérations antérieures à 2022
janvier2025 :
Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 65 - Demandes de dérogation à la règle du repos dominical pour les commerces durant l’année 2025 – Communes…

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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 64 - Observation Partenariale des Friches du Département du Nord : autorisation de signature de la…

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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 63 - ORIONIS - Modification du règlement intérieur

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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 62 - ARKEOS - Modification du règlement intérieur

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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 57 - Déploiement d’une aide financière de maintien de l’attractivité des exploitations en Agriculture…

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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 55 - Candidature à l'appel à candidatures "Soutien à la structuration des projets alimentaires territoriaux…

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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 54 - Délibération cadre du Projet Alimentaire Territorial (PAT)° – Engagement de poursuite du programme –…

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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 50 - – Instauration d’un tarif pour l’occupation du parking du Centre Technique Communautaire 1 par des…

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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 49 - Modification de la tarification, des documents et du règlement intérieur de l’aire d’accueil de Dechy…

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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 48 - Reconduction de l’Autorisation Préalable de Mise en Location et/ou du Permis de diviser et approbation…

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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 47 - Nouveau cadre contractuel « Pacte Territorial – France Rénov’ (PIG) »

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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 41 - Territoire d’Auby 9 rue Jean Jaurès cadastré section B n°2725 - Concession pour le service public du…

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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 40 - Autorisation de signature des accords-cadres à bons de commande monoattributaire pour la réalisation…

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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 37 - EAUX PLUVIALES ET RISQUES INONDATION - Adhésion au Syndicat mixte du bassin versant de la Marque et de…

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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 36 - EAU POTABLE - Révision du règlement du service eau potable

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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 35 - EAU POTABLE - Redevance Performance des réseaux d’eau potable et tarif de la redevance prélèvement…

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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 33 - ASSAINISSEMENT – Conventions entre DOUAISIS AGGLO l’exploitant de la station d’épuration de Douai et…

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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 32 - ASSAINISSEMENT - Autorisation du délégataire DOUAISIS ENVIRONNEMENT à signer la convention de mandat…

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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 31 - ASSAINISSEMENT – Révision du règlement du service d’Assainissement Non Collectif

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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 30 - ASSAINISSEMENT – Révision du règlement du service d’assainissement collectif

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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 29 - ASSAINISSEMENT – Procédure d’autorisation de déversement des effluents non-domestiques aux réseaux…

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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 28 - ASSAINISSEMENT - Modalités, tarifications et pénalités associées du contrôle de raccordement au réseau…

ASSAINISSEMENT - Modalités, tarifications et pénalités associées du contrôle de raccordement au réseau public de collecte pour les constructions neuves et extensions provenant d'une demande d'urbanisme entrainant une modification des effluents
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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 27 - ASSAINISSEMENT - Redevance Performance des Systèmes d’Assainissement Collectif et tarif de…

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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 24 - Labellisation « Territoire Engagé pour la nature » - Demande de renouvellement du label TEN

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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 21 -Dépenses d’investissement – Autorisation de mandatement dans l’attente du vote du budget primitif 2025

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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 14 - Remboursements d’excédents - Exercice 2024

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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 13 - Virements liés aux remboursements d’avances versées des budgets annexes vers le budget général et aux…

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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 12 - Virements de crédits inter-budgets - Exercice 2024

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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 11 - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) suite à DM budgétaires n°3…

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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 10 - Décisions modificatives budgétaires n°3 et 2 (pour les budgets Ecopark et Euradouai) – Exercice 2024

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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 8 - Modification du règlement du temps de travail – organisation de travail aux équipements culturels

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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 7 - Participation de DOUAISIS AGGLO à la protection sociale complémentaires relative au risque prévoyance

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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 6 - Signature de convention de disponibilité d’un sapeur-pompier volontaire - Délégation d’attribution au…

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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 5 - – Délibération portant création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un…

– Délibération portant création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité et à un accroissement saisonnier d'activité et autorisant le recrutement d'agents contractuels sur ces emplois - année 2025
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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 4 - Modification du tableau des effectifs – Suppression de postes

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Publié le 07 janvier 2025

19/12/2024 - 2 - Signature de l’accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la distribution du magazine…

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