Publié le 06 mai 2026 30/04/2026 - 26 - Commission locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Composition Consulter
Publié le 05 mai 2026 30/04/2026 - 6 - Modification du tableau des effectifs - Création de postes Consulter
Publié le 20 avril 2026 03/04/2026 - 11 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au sein de la Société de transports de l’Arrondissement de Douai -… Consulter
Publié le 20 avril 2026 03/04/2026 - 10 - Désignation des délégués de DOUAISIS AGGLO au SMTD Consulter
Publié le 20 avril 2026 03/04/2026 - 8 - Désignation des délégués de DOUAISIS AGGLO au SCOT Grand Douaisis Consulter
Publié le 20 avril 2026 03/04/2026 - 7 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au conseil d’administration de la SPL Gayant Consulter
Publié le 16 avril 2026 03/04/2026 - 9 - Désignation des délégués de DOUAISIS AGGLO au SYMEVAD Consulter
Publié le 15 avril 2026 10/04/2026 - 3 - Commission d’appel d’offres – Conditions règlementaires de dépôt des listes Consulter
Publié le 14 avril 2026 10/04/2026 - 2 - Candidature appel à projets n°2 demande de classement au titre de Projet d’Envergure Régionale dans le… Consulter
Publié le 14 avril 2026 10/04/2026 - 1 - Rapport et Débat d’orientation budgétaire (ROB et DOB) dans le cadre de la préparation et du vote des… Consulter
Publié le 07 avril 2026 03/04/2026 - 12 - Désignation d’un référent déontologue pour les élus de DOUAISIS AGGLO Consulter
Publié le 07 avril 2026 03/04/2026 - 5 - Délégations d’attribution du Conseil au Bureau communautaire et au Président Consulter
Publié le 07 avril 2026 03/04/2026 - 4 - Prise en charge des frais exposés par les conseillers communautaires dans le cadre de l’exercice de… Consulter
Publié le 04 avril 2026 03/04/2026 - 3 - Indemnités de fonctions des élus - Conseillers communautaires Consulter
Publié le 04 avril 2026 03/04/2026 - 2 - Indemnités de fonctions des élus - Président - Vice-Présidents et conseiller délégué Consulter
Publié le 04 avril 2026 03/04/2026 - 1 - Détermination de la composition du Bureau communautaire Consulter
Publié le 04 avril 2026 03/04/2026 - Procès-verbal de l’élection des Vice-Présidents et autres membres du Bureau Consulter
