Délibérations de 2025 - Douaisis Agglo

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Délibérations de 2025

Délibérations de 2024

Délibérations de 2023

Délibérations de 2022

Délibérations antérieures à 2022

juillet2025 :

Publié le 21 juillet 2025

27/06/2025 - 58 - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Nouvelles désignations

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Publié le 21 juillet 2025

27/06/2025 - 57 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au SMTD – Nouvelle désignation

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Publié le 21 juillet 2025

27/06/2025 - 56 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au SYMEVAD – Nouvelle désignation

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Publié le 21 juillet 2025

27/06/2025 - 55 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au SIDEN SIAN au titre des compétences Assainissement/Gestion des EP…

27/06/2025 - 55 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au SIDEN SIAN au titre des compétences Assainissement/Gestion des EP urbaines et eau potable – Nouvelles désignations

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Publié le 21 juillet 2025

27/06/2025 - 54 - Rapport sur les actions entreprises à la suite des observations de la chambre régionale des comptes

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Publié le 21 juillet 2025

27/06/2025 - 49 - EAUX PLUVIALES ET RISQUES D’INONDATION – SAGE SENSEE – Représentation de Douaisis Agglo à la…

27/06/2025 - 49 - EAUX PLUVIALES ET RISQUES D’INONDATION – SAGE SENSEE – Représentation de Douaisis Agglo à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du SAGE de la Sensée – Prolongation du mandat du représentant

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Publié le 21 juillet 2025

27/06/2025 - 48 - EAUX PLUVIALES ET RISQUES D’INONDATION – SAGE SCARPE AMONT – Représentation de Douaisis Agglo à la…

7/06/2025 - 48 - EAUX PLUVIALES ET RISQUES D’INONDATION – SAGE SCARPE AMONT – Représentation de Douaisis Agglo à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du SAGE Scarpe amont – Prolongation du mandat du représentant

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Publié le 21 juillet 2025

27/06/2025 - 46 - Mise en œuvre de la trame verte et bleue – Délibération cadre dédiée à la stratégie d’éducation à…

27/06/2025 - 46 - Mise en œuvre de la trame verte et bleue – Délibération cadre dédiée à la stratégie d’éducation à l’environnement et au développement durable

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Publié le 21 juillet 2025

27/06/2025 - 44 - Mise en œuvre du plan mode doux – Mise en place d’un fonds de concours exceptionnel pour la mise en…

27/06/2025 - 44 - Mise en œuvre du plan mode doux – Mise en place d’un fonds de concours exceptionnel pour la mise en œuvre des Plans de Déplacement d’Etablissement Scolaire (PDES)

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Publié le 21 juillet 2025

27/06/2025 - 42 - LOISIPARC – Nouveaux Tarifs produits Boutique/Grignoterie

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Publié le 21 juillet 2025

27/06/2025 - 41 - BOULODROME – Adoption par DOUAISIS AGGLO du règlement intérieur pour l'usage de son équipement sportif…

27/06/2025 41 - BOULODROME – Adoption par DOUAISIS AGGLO du règlement intérieur pour l'usage de son équipement sportif « boulodrome communautaire »

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Publié le 21 juillet 2025

27/06/2025 - 23 - – Zones d’activités économiques d’intérêt communautaire : lancement concertation préalable - ZAC «…

27/06/2025 - 23 - – Zones d’activités économiques d’intérêt communautaire : lancement concertation préalable - ZAC « extension Ermitage 1 » (Lambres-lez-Douai/Courchelettes) et ZAC « extension La Brayelle » (Lambres-lez-Douai/Cuincy)

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Publié le 21 juillet 2025

27/06/2025 - 22 - – Mise à jour des modalités du forfait mobilité durable

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Publié le 21 juillet 2025

27/06/2025 - 21 - Modification du règlement du temps de travail

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Publié le 21 juillet 2025

27/06/2025 - 19 - Modification du tableau des effectifs - Suppression de postes restés vacants au tableau des effectifs

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Publié le 21 juillet 2025

27/06/2025 - 15 - Prescription sur des retenues de garantie – Solde des encaissements antérieurs à 2014

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Publié le 21 juillet 2025

27/06/2025 - 12 - Reversement de la Taxe Intérieure sur les Consommations Finales d’Electricités (TICFE) aux communes de…

27/06/2025 - 12 - Reversement de la Taxe Intérieure sur les Consommations Finales d’Electricités (TICFE) aux communes de moins de 2000 habitants

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Publié le 10 juillet 2025

27/06/2025 - 40 - BOULODROME – Etablissement par Douaisis Agglo d’une grille tarifaire pour l’usage de son équipement…

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Publié le 10 juillet 2025

27/06/2025 - 38 - ARKEOS/ORIONIS - Gratuité à l’occasion de la fête de la science à Arkéos, Musée-Parc archéologique du…

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Publié le 10 juillet 2025

27/06/2025 - 37 - ORIONIS – Boutique du planétarium Orionis – Mise à jour des produits et prix de vente

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Publié le 10 juillet 2025

27/06/2025 - 36 - ARKEOS – Boutique du Musée-parc Arkéos – Mise à jour des produits et prix de vente

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Publié le 10 juillet 2025

27/06/2025 - 35 - Tarifs – Produits Boutique – Ajouts

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Publié le 10 juillet 2025

27/06/2025 - 33 - Opération « Journées solidaires dans le Douaisis » - Gratuité d’accès à Loisiparc

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Publié le 10 juillet 2025

27/06/2025 - 27 - Proposition d’exemption à l’article 55 de la loi SRU de la commune de Flineslez-Râches pour la période…

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Publié le 10 juillet 2025

27/06/2025 - 7 - Fonds de concours aux communes - mises en réserve antérieures à 2025 à solder – Affectation (2 dossiers…

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Publié le 10 juillet 2025

27/06/2025 - 6 - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) suite à DM budgétaires n°1 -…

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Publié le 10 juillet 2025

27/06/2025 - 5 - Décisions modificatives budgétaires n°1 – Exercice 2025

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Publié le 10 juillet 2025

27/06/2025 - 3 - Bilan des acquisitions et cessions de l’exercice 2024

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Publié le 10 juillet 2025

27/06/2025 - 2 - Comptes administratifs 2024 – Affectation des résultats

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Publié le 10 juillet 2025

27/06/2025 - 1 - Comptes administratifs et de gestion 2024

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Publié le 08 juillet 2025

27/06/2025 - 60 - Convention d’objectifs et de moyens avec les Francs Nageurs Club de Douai (FNC Douai)

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Publié le 01 juillet 2025

27/06/2025 - 18 - Modification du tableau des effectifs - Création de postes

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Publié le 01 juillet 2025

27/06/2025 - 61 - Délégations au Président pour l’attribution et/ou la signature des marchés / accords-cadres suivants…

27/06/2025 - 61 - Délégations au Président pour l’attribution et/ou la signature des marchés / accords-cadres suivants :« DA-24BG049, DA-25BG006, DA-25BG008, DA-25BG009, DA-25AS013, DA-25EP020, DA-25BG023 et DA-25BG026 »

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Publié le 01 juillet 2025

27/06/2025 - 59 - Tarif d'occupation temporaire des parkings publics communautaires à des fins commerciales

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Publié le 01 juillet 2025

27/06/2025 - 28 - Programme Local de l’Habitat (PLH) - Approbation définitive

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Publié le 01 juillet 2025

27/06/2025 - 13 - Prescription sur des retenues de garantie – Solde des encaissements antérieurs à 2014

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