Délibérations de 2025 - Douaisis Agglo

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2025

Délibérations de 2024

Délibérations de 2023

Délibérations de 2022

Délibérations antérieures à 2022

juillet2025 :

Publié le 10 juillet 2025

27/06/2025 - 37 - ORIONIS – Boutique du planétarium Orionis – Mise à jour des produits et prix de vente

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Publié le 10 juillet 2025

27/06/2025 - 36 - ARKEOS – Boutique du Musée-parc Arkéos – Mise à jour des produits et prix de vente

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Publié le 10 juillet 2025

27/06/2025 - 35 - Tarifs – Produits Boutique – Ajouts

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Publié le 10 juillet 2025

27/06/2025 - 33 - Opération « Journées solidaires dans le Douaisis » - Gratuité d’accès à Loisiparc

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Publié le 10 juillet 2025

27/06/2025 - 27 - Proposition d’exemption à l’article 55 de la loi SRU de la commune de Flineslez-Râches pour la période…

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Publié le 10 juillet 2025

27/06/2025 - 7 - Fonds de concours aux communes - mises en réserve antérieures à 2025 à solder – Affectation (2 dossiers…

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Publié le 10 juillet 2025

27/06/2025 - 6 - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) suite à DM budgétaires n°1 -…

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Publié le 10 juillet 2025

27/06/2025 - 5 - Décisions modificatives budgétaires n°1 – Exercice 2025

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Publié le 10 juillet 2025

27/06/2025 - 3 - Bilan des acquisitions et cessions de l’exercice 2024

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Publié le 10 juillet 2025

27/06/2025 - 2 - Comptes administratifs 2024 – Affectation des résultats

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Publié le 10 juillet 2025

27/06/2025 - 1 - Comptes administratifs et de gestion 2024

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Publié le 08 juillet 2025

27/06/2025 - 60 - Convention d’objectifs et de moyens avec les Francs Nageurs Club de Douai (FNC Douai)

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Publié le 01 juillet 2025

27/06/2025 - 18 - Modification du tableau des effectifs - Création de postes

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Publié le 01 juillet 2025

27/06/2025 - 61 - Délégations au Président pour l’attribution et/ou la signature des marchés / accords-cadres suivants…

27/06/2025 - 61 - Délégations au Président pour l’attribution et/ou la signature des marchés / accords-cadres suivants :« DA-24BG049, DA-25BG006, DA-25BG008, DA-25BG009, DA-25AS013, DA-25EP020, DA-25BG023 et DA-25BG026 »

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Publié le 01 juillet 2025

27/06/2025 - 59 - Tarif d'occupation temporaire des parkings publics communautaires à des fins commerciales

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Publié le 01 juillet 2025

27/06/2025 - 28 - Programme Local de l’Habitat (PLH) - Approbation définitive

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Publié le 01 juillet 2025

27/06/2025 - 13 - Prescription sur des retenues de garantie – Solde des encaissements antérieurs à 2014

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Publié le 01 juillet 2025

27/06/2025 - 34 - Tarification nouvelle activité - train touristique

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avril2025 :

Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 48 - GAYANT EXPO – Principe du choix de la délégation de service public pour la conception la réalisation…

28/03/2025 - 48 - GAYANT EXPO – Principe du choix de la délégation de service public pour la conception la réalisation et l’exploitation du Parc des expositions Gayant Expo

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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 47 - LOISIPARC – Plan d’eau - Convention Aubigny/CAD/Fédération du Nord pour la pêche et la protection du…

28/03/2025 - 47 - LOISIPARC – Plan d’eau de la base de loisirs communautaire Loisiparc – Convention Aubigny/CAD/Fédération du Nord pour la pêche et la protection du milieu aquatique relative à la mise à disposition de l’exercice du droit de pêche

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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 46 - BOULODROME – Conditions et tarif de commercialisation de l’équipement sportif « boulodrome…

28/03/2025 - 46 - BOULODROME – Conditions et tarif de commercialisation de l’équipement sportif « boulodrome communautaire »

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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 42 - ARKEOS –Tarif « Une journée en bronze »

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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 41 - Avenant n°1 à la convention de partenariat avec la Région Hauts-de-France sur les aides à caractère…

28/03/2025 - 41 - Avenant n°1 à la convention de partenariat avec la Région Hauts-de-France sur les aides à caractère agricole

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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 37 - Programmation 2025 du contrat de ville Quartiers 2030 et cohésion sociale

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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 36 - NPNRU - Quartier des Epis à Sin-Le-Noble - Election des membres de la CAO concession d'aménagement…

28/03/2025 - 36 - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Quartier des Epis à Sin-Le-Noble - Election des membres de la commission d’appel d’offres relative à la passation d’une concession d’aménagement pour le recyclage des copropriétés Alexia I, II et III

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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 35 - NPNRU - Quartier des Epis à Sin-Le-Noble - Constitution d’une CAO concession d'aménagement pour…

28/03/2025 - 35 - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Quartier des Epis à Sin-Le-Noble - Constitution d'une commission d’appel d’offres relative à la passation d’une concession d’aménagement pour le recyclage des copropriétés Alexia I, II et III et dépôt des listes pour l’élection des membres

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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 34 - NPNRU - Quartier des Epis à Sin-Le-Noble - Concession d’aménagement recyclage des copropriétés Alexia…

28/03/2025 - 34 - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Quartier des Epis à Sin-Le-Noble - Concession d’aménagement relative à l’opération de recyclage des copropriétés Alexia I, II et III - Engagement de la procédure de passation d’une concession d’aménagement

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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 32 - Convention de mandat avec EFFIA pour l’encaissement des recettes de stationnement du parking silo à…

28/03/2025 - 32 - Convention de mandat avec la société EFFIA pour l’encaissement des recettes de stationnement du parking silo à Euradouai

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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 31 - Créances irrécouvrables : Admission en non-valeurs en Créances éteintes

28/03/2025 - 31 - Créances irrécouvrables : Admission en non-valeurs (Budget Général – Budget annexe Assainissement - Budget annexe Déchets) en Créances éteintes (Budget annexe Développement Economique - Budget annexe Eau Potable - Budget annexe Déchets)

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