Projet d'agglomération
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Règlement jeu-concours
Dossier de Concertation : extension des parcs d'activité Ermitage 1 et la Brayelle

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2025
Délibérations de 2024
Délibérations de 2023
Délibérations de 2022
Délibérations antérieures à 2022
janvier2026 :
Publié le 07 janvier 2026

18/12/2025 - 66 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au SCOT – Nouvelle désignation

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Publié le 05 janvier 2026

18/12/2025 - 65 - Syndicat mixte pour la plateforme multimodale de Dourges – Modifications statutaires

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Publié le 05 janvier 2026

18/12/2025 - 64 - Délégations au Président pour la signature de marchés

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Publié le 05 janvier 2026

18/12/2025 - 63 - Demandes de dérogation à la règle du repos dominical pour les commerces durant l’année 2026 – Communes…

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Publié le 05 janvier 2026

18/12/2025 - 61 - Utilisation de la redevance R2 de la convention de concession ENEDIS – Répartition communale 2025

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Publié le 05 janvier 2026

18/12/2025 - 59 - Voiries – Râches - Rue de la Résistance - fin d'intérêt communautaire

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Publié le 05 janvier 2026

18/12/2025 - 52 - Eau potable – Fixation des contre-valeurs pour les redevances de performance eau potable et la…

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Publié le 05 janvier 2026

18/12/2025 - 51 - Eau potable – Modalités d’utilisation des chèques eau et convention type avec les CCAS des communes…

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Publié le 05 janvier 2026

18/12/2025 - 50 - Assainissement – Fixation des contre-valeurs pour les redevances de performance assainissement

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Publié le 05 janvier 2026

18/12/2025 - 49 - Assainissement – Modification du coefficient de pollution (Cp) de la redevance d’assainissement de…

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Publié le 05 janvier 2026

18/12/2025 - 48 - Assainissement – Fixation des coefficients correcteurs de redevance d’assainissement des abonnés…

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Publié le 05 janvier 2026

18/12/2025 - 46 - Amélioration du réseau de boucles communautaires

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Publié le 05 janvier 2026

18/12/2025 - 36 - ORIONIS - Boutique du planétarium Orionis - Mise à jour des produits et prix de vente

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Publié le 05 janvier 2026

18/12/2025 - 35 - ARKEOS - Modification du tarif de location de l'espace de restauration attenant au Musée Parc…

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Publié le 05 janvier 2026

18/12/2025 - 34 - ARKEOS - Boutique du musée-parc Arkéos - Mise à jour des produits et prix de vente

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Publié le 05 janvier 2026

18/12/2025 - 28 - Ajustement des tarifs de vente - boutiques de DOUAISIS AGGLO - Délégation au Président

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Publié le 05 janvier 2026

18/12/2025 - 23 - Dotation de solidarité communautaire définitive pour 2025

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Publié le 05 janvier 2026

18/12/2025 - 15 - Dépenses d’investissement – Autorisation de mandatement dans l’attente du vote du budget primitif 2026

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Publié le 05 janvier 2026

18/12/2025 - 14 - Remboursements d’excédents - Exercice 2025

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Publié le 05 janvier 2026

18/12/2025 - 13 - Virements liés aux remboursements d’avances versées des budgets annexes vers le budget général et aux…

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Publié le 05 janvier 2026

18/12/2025 - 12 - Virements de crédits inter-budgets - Exercice 2025

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Publié le 05 janvier 2026

18/12/2025 - 11 - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) suite à DM budgétaires n°3…

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Publié le 05 janvier 2026

18/12/2025 - 8 - Organisation du temps de travail du Boulodrome - mise à jour du règlement du temps de travail

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Publié le 05 janvier 2026

18/12/2025 - 6 - Modification du tableau des effectifs - suppression de postes

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Publié le 05 janvier 2026

18/12/2025 - 2 - Quartier d’Affaires EURADOUAI – Terrain à usage de parking public rue Gabriel Fauré (parking P1) –…

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Publié le 05 janvier 2026

18/12/2025 - 1 - Tarification du parking PK2 EURADOUAI

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décembre2025 :
Publié le 23 décembre 2025

18/12/2025 - 10 - Décisions modificatives budgétaires n°3 et 2 (pour le budget Ecopark) – Exercice 2025

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Publié le 22 décembre 2025

18/12/2025 - 39 - BOULODROME – Modification des statuts - ajout compétence pour l'organisation d'un trophée sportif par…

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Publié le 22 décembre 2025

18/12/2025 - 7 - Délibération portant création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un…

Délibération portant création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité et à un accroissement saisonnier d'activité et autorisant le recrutement d'agents contractuels sur ces emplois - année 2026
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Publié le 22 décembre 2025

18/12/2025 - 5 - Modification du tableau des effectifs - création de postes

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Publié le 22 décembre 2025

18/12/2025 - 3 - Tarifs - Produits boutique - Ajouts et modifications

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Publié le 16 décembre 2025

20/11/2025 - 10 - Modification des modalités d’attribution de l’Aide pour un Approvisionnement Tourné vers une…

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novembre2025 :
Publié le 12 novembre 2025

16/10/2025 - 9 - Schéma de trame verte et bleue - Présentation et validation de la stratégie 2026 – 2035

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Publié le 12 novembre 2025

16/10/2025 - 41 - Convention d’adhésion aux missions optionnelles proposées aux collectivités affiliées au CDG59 et…

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Publié le 12 novembre 2025

16/10/2025 - 40 - Représentation de Douaisis Agglo au « Comité de pilotage pour la révision du PDU et son suivi » –…

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Publié le 12 novembre 2025

16/10/2025 - 39 - Contrôle de gestion de la Chambre Régionale des Comptes - Rapport d’observations définitives et débat…

Action coeur de ville
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