Procès-verbaux des conseils communautaires
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Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2025
Délibérations de 2024
Délibérations de 2023
Délibérations de 2022
Délibérations antérieures à 2022
mars2025 :
Publié le 21 mars 2025

28/02/2025 - 17 - Conseil de Développement – Liste des candidatures mandat 2025-2028

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Publié le 21 mars 2025

28/02/2025 - 16 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au SMTD – Nouvelle désignation

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Publié le 21 mars 2025

28/02/2025 - 15 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au SCOT – Nouvelle désignation

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Publié le 21 mars 2025

28/02/2025 - 13 - Territoire de Flers en Escrebieux 9002 Route Nationale – Concession pour le service public du développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité – Bien de retour ENEDIS cadastré section ZC n°220

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Publié le 21 mars 2025

28/02/2025 - 12 - Territoire de Flines les Râches 88 B rue du Moulin – Concession pour le service public du développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité – Bien de retour ENEDIS cadastré section BA n°117

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Publié le 21 mars 2025

28/02/2025 - 11 - Adhésion à l’association LOUVRE LENS VALLEE

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Publié le 21 mars 2025

28/02/2025 - 10 - LOISIPARC– Tarifs billetterie entrée

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Publié le 21 mars 2025

28/02/2025 - 7 - Rapport et Débat d’orientation budgétaire (ROB et DOB) dans le cadre de la préparation et du vote des budgets 2025

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Publié le 21 mars 2025

28/02/2025 - 6 - Association « Artois Business Club » – Résiliation de l’adhésion

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Publié le 21 mars 2025

28/02/2025 - 5 - Candidature à l’appel à projet demande de classement au titre de Projet d’Envergure Régionale dans le cadre du SRADDET Hautsde-France modifié

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Publié le 21 mars 2025

28/02/2025 - 2 - Convention de partenariat TER Hauts-de-France

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Publié le 21 mars 2025

28/02/2025 - 1 - Représentation de Douaisis Agglo au Conseil d’administration de la Mission Bassin Minier

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Publié le 06 mars 2025

28/02/2025 - 18 - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Remplacement de membres

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Publié le 06 mars 2025

28/02/2025 - 8 - Programme Local de l’Habitat (PLH) – 2ème Arrêt de projet

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Publié le 06 mars 2025

28/02/2025 - 3 - Modification du tableau des effectifs – Création de postes

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