Publié le 12 novembre 2025 16/10/2025 - 9 - Schéma de trame verte et bleue - Présentation et validation de la stratégie 2026 – 2035 Consulter
Publié le 12 novembre 2025 16/10/2025 - 41 - Convention d’adhésion aux missions optionnelles proposées aux collectivités affiliées au CDG59 et… Consulter
Publié le 12 novembre 2025 16/10/2025 - 40 - Représentation de Douaisis Agglo au « Comité de pilotage pour la révision du PDU et son suivi » –… Consulter
Publié le 12 novembre 2025 16/10/2025 - 39 - Contrôle de gestion de la Chambre Régionale des Comptes - Rapport d’observations définitives et débat… Action coeur de ville Consulter
Publié le 12 novembre 2025 16/10/2025 - 35 - BOULODROME – Modification de l’organisation du service - Attribution de créneaux d’entraînement… Consulter
Publié le 12 novembre 2025 16/10/2025 - 34 - BOULODROME – Etablissement par DOUAISIS AGGLO d’une grille tarifaire pour l’usage de son équipement… Consulter
Publié le 12 novembre 2025 16/10/2025 - 30 - Programmation complémentaire 2025 du contrat de ville Quartiers 2030 Consulter
Publié le 12 novembre 2025 16/10/2025 - 29 - Créances irrécouvrables : Admission en non-valeurs (Budget Général - Budget annexe Assainissement -… Budget annexe Déchets) et en Créances éteintes (Budget Général - Budget annexe Développement Economique - Budget annexe Déchets) Consulter
Publié le 12 novembre 2025 16/10/2025 - 27 - Fonds Communautaire d’Investissement Solidaire – FCIS 2021-2023 / FCIS 2024-2026 – Date limite de… Consulter
Publié le 12 novembre 2025 16/10/2025 - 21 - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) suite à DM budgétaires n°2… Consulter
Publié le 12 novembre 2025 16/10/2025 - 20 - Décisions modificatives budgétaires n°2 – Exercice 2025 Consulter
Publié le 12 novembre 2025 16/10/2025 - 6 - Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de… Consulter
Publié le 12 novembre 2025 16/10/2025 - 5 - Adhésion PLURELYA – Avenant changement tarifaire pour 2026 Consulter
Publié le 12 novembre 2025 16/10/2025 - 3 - Schéma Départemental d’Amélioration de l’Accessibilité des Services au Public 2025-2030 du Nord… Consulter
Publié le 20 octobre 2025 16/10/2025 - 38 - Modification statutaire : proposition d’intégration d’une compétence lecture publique dans les statuts… Consulter
Publié le 20 octobre 2025 16/10/2025 - 8 - Modification du tableau des effectifs – création de postes Consulter
Publié le 20 octobre 2025 16/10/2025 - 1 - Quartier d’affaires EURADOUAI - Terrain à usage de parking public (Parking P1) rue Gabriel Fauré à… Consulter
Publié le 21 juillet 2025 27/06/2025 - 58 - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Nouvelles désignations Consulter
Publié le 21 juillet 2025 27/06/2025 - 57 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au SMTD – Nouvelle désignation Consulter
Publié le 21 juillet 2025 27/06/2025 - 56 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au SYMEVAD – Nouvelle désignation Consulter
Publié le 21 juillet 2025 27/06/2025 - 55 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au SIDEN SIAN au titre des compétences Assainissement/Gestion des EP… Consulter
Publié le 21 juillet 2025 27/06/2025 - 54 - Rapport sur les actions entreprises à la suite des observations de la chambre régionale des comptes Consulter
Publié le 21 juillet 2025 27/06/2025 - 49 - EAUX PLUVIALES ET RISQUES D’INONDATION – SAGE SENSEE – Représentation de Douaisis Agglo à la… Consulter
Publié le 21 juillet 2025 27/06/2025 - 48 - EAUX PLUVIALES ET RISQUES D’INONDATION – SAGE SCARPE AMONT – Représentation de Douaisis Agglo à la… Consulter
Publié le 21 juillet 2025 27/06/2025 - 46 - Mise en œuvre de la trame verte et bleue – Délibération cadre dédiée à la stratégie d’éducation à… Consulter
Publié le 21 juillet 2025 27/06/2025 - 44 - Mise en œuvre du plan mode doux – Mise en place d’un fonds de concours exceptionnel pour la mise en… Consulter
Publié le 21 juillet 2025 27/06/2025 - 42 - LOISIPARC – Nouveaux Tarifs produits Boutique/Grignoterie Consulter
Publié le 21 juillet 2025 27/06/2025 - 41 - BOULODROME – Adoption par DOUAISIS AGGLO du règlement intérieur pour l'usage de son équipement sportif… Consulter
Publié le 21 juillet 2025 27/06/2025 - 23 - – Zones d’activités économiques d’intérêt communautaire : lancement concertation préalable - ZAC «… Consulter
Publié le 21 juillet 2025 27/06/2025 - 22 - – Mise à jour des modalités du forfait mobilité durable Consulter
Publié le 21 juillet 2025 27/06/2025 - 19 - Modification du tableau des effectifs - Suppression de postes restés vacants au tableau des effectifs Consulter
Publié le 21 juillet 2025 27/06/2025 - 15 - Prescription sur des retenues de garantie – Solde des encaissements antérieurs à 2014 Consulter
Publié le 21 juillet 2025 27/06/2025 - 12 - Reversement de la Taxe Intérieure sur les Consommations Finales d’Electricités (TICFE) aux communes de… Consulter
Publié le 10 juillet 2025 27/06/2025 - 40 - BOULODROME – Etablissement par Douaisis Agglo d’une grille tarifaire pour l’usage de son équipement… Consulter
Publié le 10 juillet 2025 27/06/2025 - 38 - ARKEOS/ORIONIS - Gratuité à l’occasion de la fête de la science à Arkéos, Musée-Parc archéologique du… Consulter
