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Délibérations de 2025
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Délibérations antérieures à 2022
juillet2025 :
Publié le 01 juillet 2025

27/06/2025 - 18 - Modification du tableau des effectifs - Création de postes

27/06/2025 - 18 - Modification du tableau des effectifs - Création de postes
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Publié le 01 juillet 2025

27/06/2025 - 61 - Délégations au Président pour l’attribution et/ou la signature des marchés / accords-cadres suivants…

27/06/2025 - 61 - Délégations au Président pour l’attribution et/ou la signature des marchés / accords-cadres suivants :« DA-24BG049, DA-25BG006, DA-25BG008, DA-25BG009, DA-25AS013, DA-25EP020, DA-25BG023 et DA-25BG026 »
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Publié le 01 juillet 2025

27/06/2025 - 59 - Tarif d'occupation temporaire des parkings publics communautaires à des fins commerciales

27/06/2025 - 59 - Tarif d'occupation temporaire des parkings publics communautaires à des fins commerciales
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Publié le 01 juillet 2025

27/06/2025 - 28 - Programme Local de l’Habitat (PLH) - Approbation définitive

27/06/2025 - 28 - Programme Local de l’Habitat (PLH) - Approbation définitive
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Publié le 01 juillet 2025

27/06/2025 - 13 - Prescription sur des retenues de garantie – Solde des encaissements antérieurs à 2014

27/06/2025 - 13 - Prescription sur des retenues de garantie – Solde des encaissements antérieurs à 2014
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Publié le 01 juillet 2025

27/06/2025 - 34 - Tarification nouvelle activité - train touristique

27/06/2025 - 34 - Tarification nouvelle activité - train touristique
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avril2025 :
Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 48 - GAYANT EXPO – Principe du choix de la délégation de service public pour la conception la réalisation…

28/03/2025 - 48 - GAYANT EXPO – Principe du choix de la délégation de service public pour la conception la réalisation et l’exploitation du Parc des expositions Gayant Expo
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 47 - LOISIPARC – Plan d’eau - Convention Aubigny/CAD/Fédération du Nord pour la pêche et la protection du…

28/03/2025 - 47 - LOISIPARC – Plan d’eau de la base de loisirs communautaire Loisiparc – Convention Aubigny/CAD/Fédération du Nord pour la pêche et la protection du milieu aquatique relative à la mise à disposition de l’exercice du droit de pêche
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 46 - BOULODROME – Conditions et tarif de commercialisation de l’équipement sportif « boulodrome…

28/03/2025 - 46 - BOULODROME – Conditions et tarif de commercialisation de l’équipement sportif « boulodrome communautaire »
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 42 - ARKEOS –Tarif « Une journée en bronze »

28/03/2025 - 42 - ARKEOS –Tarif « Une journée en bronze »
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 41 - Avenant n°1 à la convention de partenariat avec la Région Hauts-de-France sur les aides à caractère…

28/03/2025 - 41 - Avenant n°1 à la convention de partenariat avec la Région Hauts-de-France sur les aides à caractère agricole
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 37 - Programmation 2025 du contrat de ville Quartiers 2030 et cohésion sociale

28/03/2025 - 37 - Programmation 2025 du contrat de ville Quartiers 2030 et cohésion sociale
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 36 - NPNRU - Quartier des Epis à Sin-Le-Noble - Election des membres de la CAO concession d'aménagement…

28/03/2025 - 36 - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Quartier des Epis à Sin-Le-Noble - Election des membres de la commission d’appel d’offres relative à la passation d’une concession d’aménagement pour le recyclage des copropriétés Alexia I, II et III
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 35 - NPNRU - Quartier des Epis à Sin-Le-Noble - Constitution d’une CAO concession d'aménagement pour…

28/03/2025 - 35 - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Quartier des Epis à Sin-Le-Noble - Constitution d'une commission d’appel d’offres relative à la passation d’une concession d’aménagement pour le recyclage des copropriétés Alexia I, II et III et dépôt des listes pour l’élection des membres
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 34 - NPNRU - Quartier des Epis à Sin-Le-Noble - Concession d’aménagement recyclage des copropriétés Alexia…

28/03/2025 - 34 - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Quartier des Epis à Sin-Le-Noble - Concession d’aménagement relative à l’opération de recyclage des copropriétés Alexia I, II et III - Engagement de la procédure de passation d’une concession d’aménagement
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 32 - Convention de mandat avec EFFIA pour l’encaissement des recettes de stationnement du parking silo à…

28/03/2025 - 32 - Convention de mandat avec la société EFFIA pour l’encaissement des recettes de stationnement du parking silo à Euradouai
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 31 - Créances irrécouvrables : Admission en non-valeurs en Créances éteintes

28/03/2025 - 31 - Créances irrécouvrables : Admission en non-valeurs (Budget Général – Budget annexe Assainissement - Budget annexe Déchets) en Créances éteintes (Budget annexe Développement Economique - Budget annexe Eau Potable - Budget annexe Déchets)
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 29 - Cotisations au SMAPI – Compétence hydraulique – DSC communautaire – 2025

28/03/2025 - 29 - Cotisations au SMAPI – Compétence hydraulique – DSC communautaire – 2025
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025/28 - Répartition du montant de la DSC part 7 aux communes – 2025

28/03/2025/28 - Répartition du montant de la DSC part 7 aux communes – 2025
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025/27 - Part 11 en dotation de solidarité communautaire : Fonds de Solidarité Locale – 2025

28/03/2025/27 - Part 11 en dotation de solidarité communautaire : Fonds de Solidarité Locale – 2025
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 25 - Vote des taux de TEOM 2025

28/03/2025 - 25 - Vote des taux de TEOM 2025
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 24 - Vote des taux de fiscalité 2025

28/03/2025 - 24 - Vote des taux de fiscalité 2025
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 23 - Vote des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP)

28/03/2025 - 23 - Vote des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP)
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Publié le 09 avril 2025

28/03/20225 - 22 - Vote des budgets primitifs de l’exercice 2025

28/03/20225 - 22 - Vote des budgets primitifs de l’exercice 2025
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 21 - Dotation de solidarité communautaire

28/03/2025 - 21 - Dotation de solidarité communautaire
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 20 - Adoption d’un pacte financier et fiscal de solidarité entre Douaisis Agglo et les communes membres

28/03/2025 - 20 - Adoption d’un pacte financier et fiscal de solidarité entre Douaisis Agglo et les communes membres
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 19 - Rapport quinquennal sur l'évolution du montant des attributions de compensation au regard des dépenses…

28/03/2025 - 19 - Rapport quinquennal sur l'évolution du montant des attributions de compensation au regard des dépenses liées à l'exercice des compétences par la communauté d'agglomération de Douaisis Agglo (2019-2024)
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 13 - Modification du règlement du temps de travail

28/03/2025 - 13 - Modification du règlement du temps de travail
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 11 - Modification du tableau des effectifs - Création de postes

28/03/2025 - 11 - Modification du tableau des effectifs - Création de postes
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 10 - Modification du Programme d’Actions (PA) 2025 des aides à la rénovation de l’habitat privé

28/03/2025 - 10 - Modification du Programme d’Actions (PA) 2025 des aides à la rénovation de l’habitat privé
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 9 - Approbation de la convention de délégation des aides à la pierre

28/03/2025 - 9 - Approbation de la convention de délégation des aides à la pierre
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 7 - Tourisme – Tarifs – Produits Boutique – Ajouts et modifications

28/03/2025 - 7 - Tourisme – Tarifs – Produits Boutique – Ajouts et modifications
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 5 - Gratuité d’accès « Loisiparc en fête » le samedi 28 juin 2025

28/03/2025 - 5 - Gratuité d’accès « Loisiparc en fête » le samedi 28 juin 2025
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 4 - Opérations de communication et de promotion des équipements sportifs

28/03/2025 - 4 - Opérations de communication et de promotion des équipements sportifs dans le cadre d’opérations exceptionnelles et via les réseaux sociaux
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 3 - 2ème édition de la Fête de la Nature de DOUAISIS AGGLO – Jeu concours – Règlement

28/03/2025 - 3 - 2ème édition de la Fête de la Nature de DOUAISIS AGGLO – Jeu concours – Règlement
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Publié le 09 avril 2025

28/03/2025 - 2 – EURADOUAI – Parking silo – Tarification des prestations de recharge électrique

28/03/2025 - 2 – EURADOUAI – Parking silo – Tarification des prestations de recharge électrique
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