avril2023 :
Publié le 04 avril 2023

15/12/2022 - 10R - Virements liés aux remboursements d’avances versées des budgets annexes vers le budget général et aux…

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Publié le 04 avril 2023

15/12/2022 - 9R - Virements de crédits inter-budgets - Exercice 2022

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Publié le 04 avril 2023

15/12/2022 - 8R - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) suite à DM budgétaires n°3…

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Publié le 04 avril 2023

15/12/2022 - 7R - Décisions modificatives budgétaires n°3 et 2 (pour les budgets Ecopark et Ermitage II) – Exercice 2022

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mars2023 :
Publié le 10 mars 2023

15/12/2022 - 48 - CAO spécifique au concours de maitrise d’œuvre restreint pour la conception et la réalisation d’un…

Commission d’Appel d’Offres spécifique au concours de maitrise d’œuvre restreint pour la conception et la réalisation d’un atelier du livre ancien et de l’estampe (ALAE), d’un espace de lecture publique et d’un espace tertiaire complémentaire - Election des membres – DA-22BG077
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décembre2022 :
Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 59 - Convention de délégation des aides la pierre : Avenant 2022-5 aux conventions de délégation de…

Convention de délégation des aides la pierre : Avenant 2022-5 aux conventions de délégation de compétences (DOUAISIS AGGLO/ETAT) et Convention de délégation de compétence : Avenant 2022-2 pour la gestion des aides à l’habitat privé (DOUAISIS AGGLO/ Agence Nationale de l’Amélioration de l’Habitat)
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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 55 - NPNRU – Mise en œuvre d’une concertation publique préalable dans le quartier des Epis à Sin-le-Noble…

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – Mise en œuvre d’une concertation publique préalable dans le quartier des Epis à Sinle-Noble et dans les quartiers de Dorignies à Douai et Pont de la Deûle à Flersen-Escrebieux
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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 47 - CAO spécifique au concours de maitrise d’œuvre restreint pour la conception et la réalisation d’un…

Commission d’Appel d’Offres spécifique au concours de maitrise d’œuvre restreint pour la conception et la réalisation d’un atelier du livre ancien et de l’estampe (ALAE), d’un espace de lecture publique et d’un espace tertiaire complémentaire- Modalités de dépôt des listes – DA-22BG077
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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 56 - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – Approbation de la convention…

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 63 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au SIDEN SIAN au titre de la compétence Assainissement collectif -…

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 60 - Demandes de dérogation à la règle du repos dominical pour les commerces durant l’année 2023 – Communes…

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 61 - Délégations au Président pour l’attribution et la signature des marchés suivants : «n° DA-22BG029,…

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 58 - Avenant 2022-4 à la Convention de délégation des aides à la Pierre 2017- 2022 – Ajustements des…

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 52 - ARKEOS – LEGENDORIA - ORIONIS - Inscription d’ARKEOS, LEGENDORIA et ORIONIS sur la plateforme Pass…

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 51 - – ORIONIS – Tarifs Orionis

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 43 - Trame verte et bleue - Reconnaissance d’intérêt commun des parcelles du terril de l’Escarpelle à…

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 40 - Trame verte et bleue - Concours photos 2023 « Les paysages de DOUAISIS AGGLO »

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 27 - Utilisation de la redevance R2 de la convention de concession ENEDIS – Répartition communale 2022

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 22 - Délibération portant création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un…

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 20 - Aménagement de la DSC part 4 et de la DSC relative aux installations éoliennes et photovoltaïques…

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 19 - Dépenses d’investissement – Autorisation de mandatement dans l’attente du vote du budget primitif 2023

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 10 - Virements liés aux remboursements d’avances versées des budgets annexes vers le budget général et aux…

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 9 - – Virements de crédits inter-budgets - Exercice 2022

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 8 - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) suite à DM budgétaires n°3 -…

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 7 - Décisions modificatives budgétaires n°3 et 2 (pour les budgets Ecopark et Ermitage II) – Exercice 2022

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 5 - PLANETARIUM « ORIONIS » - Dépôt du nom et du logo à l’INPI

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Publié le 27 décembre 2022

15/12/2022 - 1 - Déclaration d’intérêt communautaire de l’Atelier du Livre Ancien et de l’Estampe et de la Lecture…

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Publié le 21 décembre 2022

15/12/2022 - 21 - Modification du tableau des effectifs - Création de postes

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Publié le 16 décembre 2022

15/12/2022 - 2 - Avenant n°6_DSP-2021-01 - Délégation de Service Public relative à la gestion du centre des expositions…

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octobre2022 :
Publié le 20 octobre 2022

07/10/2022 - 20 - Extension des consignes de tri – Modification du règlement de collecte des déchets ménagers et…

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Publié le 20 octobre 2022

07/10/2022 - 15 - Partenariat IMT Nord Europe « Douaisis Pulse » : dépôt du dossier PIA4 « Pôle d’excellence numérique…

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Publié le 20 octobre 2022

07/10/2022 - 12 - Territoire de Dechy – Zone d’Aménagement Concertée du Luc – Délégation du droit de préemption urbain…

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Publié le 20 octobre 2022

07/10/2022 - 11 - Revalorisation du titre restaurant

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Publié le 20 octobre 2022

07/10/2022 - 4 - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) suite à DM budgétaires n°2 -…

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Publié le 20 octobre 2022

07/10/2022 - 35 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical pour les commerces durant l’année 2023 – Commune…

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Publié le 20 octobre 2022

07/10/2022 - 32 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au Syndicat mixte « Pôle Métropolitain Artois Douaisis » -…

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