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Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2025
Délibérations de 2024
Délibérations de 2023
Délibérations de 2022
Délibérations antérieures à 2022
juillet2024 :
Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 31 - Modification du règlement intérieur

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 27 - ASSAINISSEMENT/EAU POTABLE - Délégation de Service Public multiservices Eau Potable et Assainissement…

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 22 - Créances irrécouvrables : Admission en non-valeurs et en Créances éteintes

Créances irrécouvrables : Admission en non-valeurs (Budget Général - Budget annexe Développement Economique - Budget annexe Assainissement - Budget annexe Base de Loisirs - Budget annexe Equipements Culturels - Budget annexe Eau potable - Budget annexe Déchets) et en Créances éteintes (Budget Développement Economique)
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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 21 - Régie de recettes de la taxe de séjour – Modification d’adresse

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 17 - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) suite à DM budgétaires n°1…

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 16 - Décisions modificatives budgétaires n°1 – Exercice 2024

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 14 - Bilan des acquisitions et cessions de l’exercice 2023

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 13 - Reprise des résultats 2023 de l’EPIC DOUAISIS TOURISME au sein du budget annexe « TOURISME »

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 12 - Comptes administratifs 2023 – Affectation des résultats

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 10 - – Cession d’un terrain à usage de parking public – Lancement d’une enquête publique de déclassement

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 9 - Approbation du cahier des charges de cession de terrain et du cahier de prescriptions urbaines

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 8 - – Modification du règlement intérieur du temps de travail

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 7 - Prestation chômage du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord – Signature de la…

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 6 - – Définition des taux horaires des vacataires

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 5 - Modification du tableau des effectifs – Suppression de postes

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 4 - Modification du tableau des effectifs – Création de postes

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 2 - Opération « Journées solidaires dans le Douaisis » - Gratuité d’accès à Loisiparc et à Orionis le…

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Publié le 19 juillet 2024

11/07/2024 - 1 - Douaisis Agglo Tourisme - Tarifs – Produits Boutique – Ajouts et modifications

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Publié le 18 juillet 2024

04/07/2024 - 8 - Modification des modalités d’attribution de l’aide en faveur des restaurateurs et traiteurs pour leurs…

04/07/2024 - 8 - Modification des modalités d’attribution de l’aide en faveur des restaurateurs et traiteurs pour leurs achats de produits locaux
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Publié le 12 juillet 2024

11/07/2024 - 11 - Comptes administratifs et de gestion 2023

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avril2024 :
Publié le 22 avril 2024

12/04/2024 - 57 - Délégation d’attribution au Président pour la signature des marchés n° DA24BG007 – DA-24DC015

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Publié le 22 avril 2024

12/04/2024 - 54 - Recomposition de commissions : Commissions de travail « Finances » « Habitat » et « Cohésion sociale »

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Publié le 22 avril 2024

12/04/2024 - 53 - Conseil d’administration de la SPL Gayant – Conseil d’exploitation de la Régie DOUAISIS AGGLO TOURISME…

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Publié le 22 avril 2024

12/04/2024 - 52 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au SMTD – Nouvelles désignations

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Publié le 22 avril 2024

12/04/2024 - 51 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au SCOT Grand Douaisis – Nouvelles désignations

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Publié le 22 avril 2024

12/04/2024 - 37 - ORIONIS - Boutique du planétarium – Mise à jour des produits et prix de vente

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Publié le 22 avril 2024

12/04/2024 - 36 - ARKEOS - Boutique du Musée-parc Arkéos – Mise à jour des produits et prix de vente

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Publié le 22 avril 2024

12/04/2024 - 33 - Délibération cadre du fonds de concours « ERBM » de DOUAISIS AGGLO

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Publié le 22 avril 2024

12/04/2024 - 32 - Modification du programme d’Actions (PA) 2024 des aides à la rénovation de l’habitat privé

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Publié le 22 avril 2024

12/04/2024 - 30 - Engagement de DOUAISIS AGGLO dans la Politique de la Ville 2024-2030 et adoption du Contrat de Ville…

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Publié le 22 avril 2024

12/04/2024 - 28 - Fonds Communautaire d’Investissement Solidaire (FCIS) – Enveloppe 2024 – 2026

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Publié le 22 avril 2024

12/04/2024 - 27 - Fonds Communautaire d’Investissement Solidaire – FCIS 2015-2017 / FCIS 2018-2020 / FCIS 2021-2023 –…

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Publié le 22 avril 2024

12/04/2024 - 26 - Cotisations au SMAPI – Compétence hydraulique – DSC communautaire - 2024

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Publié le 22 avril 2024

12/04/2024 - 25 - Répartition du montant de la DSC part 7 aux communes – 2024

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Publié le 22 avril 2024

12/04/2024 - 24 - Part 11 en dotation de solidarité communautaire : Fonds de Solidarité Locale - 2024

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Publié le 22 avril 2024

12/04/2024 - 22 - Vote des taux de TEOM 2024

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