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Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2025
Délibérations de 2024
Délibérations de 2023
Délibérations de 2022
Délibérations antérieures à 2022
avril2023 :
Publié le 14 avril 2023

31/03/2023 - 33 - ARKEOS - Tarifs de nouveaux produits mis en vente à la boutique

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Publié le 14 avril 2023

31/03/2023 - 19 - Régie comptable d’avances « diverses dépenses » – Modification

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Publié le 14 avril 2023

31/03/2023 - 18 - Cotisations au SMAPI – Compétence hydraulique – DSC communautaire

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Publié le 14 avril 2023

31/03/2023 - 16 - Création d’une part 11 en dotation de solidarité communautaire : Fonds de Solidarité Locale

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Publié le 14 avril 2023

31/03/2023 - 15 - – Répartition du montant de la DSC part 7 aux communes – 2023

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Publié le 14 avril 2023

31/03/2023 - 13 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

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Publié le 14 avril 2023

31/03/2023 - 12 - Vote des taux de TEOM 2023

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Publié le 14 avril 2023

31/03/2023 - 11 - Vote des taux de fiscalité 2023

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Publié le 14 avril 2023

31/03/2023 - 10 - Vote des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP)

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Publié le 14 avril 2023

31/03/2023 - 9 - Vote des budgets primitifs de l’exercice 2023

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Publié le 14 avril 2023

31/03/2023 - 8 - Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables (Budget Général - Budget annexe Assainissement –…

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Publié le 14 avril 2023

31/03/2023 - 6 - Modification de la délibération du 17 décembre 2021 instaurant le télétravail

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Publié le 14 avril 2023

31/03/2023 - 1 - Quartier d’affaires EURADOUAI - Zone d’Aménagement Concerté de La Clochette devenant « EuraDouai » –…

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Publié le 06 avril 2023

31/03/2023 - 46 - Délégation d’attribution au Bureau communautaire pour la souscription des conventions de parrainage…

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Publié le 04 avril 2023

31/03/2023 - 30 - Fixation des valeurs de redevance Eau potable 2023-2025

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Publié le 04 avril 2023

31/03/2023 - 28 - Fixation des valeurs de redevances assainissement 2023-2025

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Publié le 04 avril 2023

31/03/2023 - 21 - Délégation au Président pour la signature de l’accord-cadre à bons de commande pour des prestations de…

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Publié le 04 avril 2023

31/03/2023 - 5 - Modification du tableau des effectifs – Créations de postes

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mars2023 :
Publié le 22 mars 2023

09/02/2023 – 4 - EcoQuartier du DOUAISIS – Modification du Cahier des charges de Cession de Terrain Habitat et Activité…

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Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 30 - Règlement intérieur – Modification – Intégration des dispositions relatives à la Conférence des Maires

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Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 20 - Adhésion au Groupement d’Intérêt public du CERDD (Centre Ressource du Développement Durable)

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Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 19 - ARKEOS - Prix de vente des catalogues d’exposition du musée Arkéos

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Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 16 - Contrat de ville - Prolongation : Dispositif Contrat de ville Douaisis agglo et protocole…

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Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 11 - Régie comptable de recettes pour la base de loisirs - Modification du fonds de caisse

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Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 10 - Création d’une régie comptable d’avances et de recettes pour ORIONIS – Délégation d’attribution au…

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Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 9 - Rapport et Débat d’orientation budgétaire (ROB et DOB) dans le cadre de la préparation et du vote des…

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Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 8 - Base de loisirs communautaire Loisiparc - Règlement annuel du plan d’eau

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Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 7 - Base de loisirs communautaire Loisiparc - Tarifs boutique / grignoterie / food truck

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Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 6 - Base de loisirs communautaire Loisiparc - Tarifs d’entrée saison 2023

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Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 5 - Equipements culturels et sportifs : gratuités pour opérations de communication (Arkéos-Legendoria-…

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Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 4 - Orionis : gratuité d’accès liée au weekend inaugural des 13 et 14 mai 2023

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Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 3 - Loisiparc : gratuités pour Loisiparc en fête et opérations de communication

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Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 2 - Règlement sanitaire de la fourrière communautaire de Douaisis Agglo

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Publié le 20 mars 2023

10/03/2023 - 1 - Règlement intérieur de la fourrière communautaire de Douaisis Agglo

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Publié le 16 mars 2023

10/03/2023 - 27 - Délégation au Président pour l’attribution et la signature des marchés de travaux pour le…

Délégation au Président pour l’attribution et la signature des marchés de travaux pour le renouvellement du réseau d’eau potable et des branchements des rues Berthe Garnier et Victor Hugo à Douai ainsi que des travaux d’assainissement pour le renouvellement du collecteur des eaux usées avec reprise des branchements eaux usées de la rue Victor Hugo à Douai (2 lots) – Marché n°DA-22EP079
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Publié le 16 mars 2023

10/03/2023 - 12 - Modification du tableau des effectifs - Création de postes

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