Publié le 10 juillet 2026 26/06/2026 - 49 - Modification de l'article 10.2 des statuts, relatif à la composition du bureau du SYMEVAD Consulter
Publié le 10 juillet 2026 26/06/2026 - 48 - Désignation des délégués de DOUAISIS AGGLO au Syndicat mixte ouvert SymMaD (Syndicat Mixte des Bassins… Consulter
Publié le 10 juillet 2026 26/06/2026 - 47 - Election des membres de la Commission de contrôle financier Consulter
Publié le 10 juillet 2026 26/06/2026 - 46 - Composition de la Commission de contrôle financier Consulter
Publié le 10 juillet 2026 26/06/2026 - 45 - Election des membres de la Commission Consultative des Services Publics locaux (CCSPL) Consulter
Publié le 10 juillet 2026 26/06/2026 - 44 - Composition et Modalités d'élection des membres de la Commission Consultative des Services Publics… Consulter
Publié le 10 juillet 2026 26/06/2026 - 43 - Commission de délégation de service public - Election Consulter
Publié le 10 juillet 2026 26/06/2026 - 42 - Commission de délégation de service public - Création de la commission et Fixation des conditions de… Consulter
Publié le 10 juillet 2026 26/06/2026 - 41 - Autorisation de cession d’objets mobiliers- délégation d’attribution au Président Consulter
Publié le 10 juillet 2026 26/06/2026 - 40 - Délégation au Président relative à diverses procédures de marchés publics Consulter
Publié le 10 juillet 2026 26/06/2026 - 23 - Définition des modalités de concertation du quartier des Epis à Sin le Noble dans le cadre du NPNRU… Consulter
Publié le 10 juillet 2026 26/06/2026 - 20 - Droit à la formation des élus communautaires - Fixation des orientations et du budget annuel Consulter
Publié le 10 juillet 2026 26/06/2026 - 19 - Modification du tableau des effectifs - suppression de postes Consulter
Publié le 10 juillet 2026 26/06/2026 - 4 - Comptes rendus annuels à la collectivité (CRAC) 2025 - Parcs d'activités : EcoPark - Ermitage I -… Consulter
Publié le 10 juillet 2026 26/06/2026 - 2 - Comptes administratifs 2025 - Affectation des résultats Consulter
Publié le 10 juillet 2026 26/06/2026 - 32 - LOISIPARC – Ajouts de nouveaux produits pour la boutique Consulter
Publié le 10 juillet 2026 26/06/2026 - 30 - BOULODROME – Tarification des boissons et petites restaurations du bar (Estanque) du Boulodrome du… Consulter
Publié le 10 juillet 2026 26/06/2026 - 29 - BOULODROME – Tarification des espaces du Boulodrome du Douaisis Consulter
Publié le 10 juillet 2026 26/06/2026 - 28 - ORIONIS - Ajout de nouveaux produits pour la boutique du Planétarium Orionis Consulter
Publié le 10 juillet 2026 26/06/2026 - 27 - ARKEOS - Ajout de nouveaux produits pour la boutique du Musée Arkéos Consulter
Publié le 10 juillet 2026 26/06/2026 - 9 - Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) - Composition et proposition de liste Consulter
Publié le 10 juillet 2026 18/06/2026 - 4 - Modification des modalités d’attribution de l’Aide pour un Approvisionnement Tourné vers une… Consulter
Publié le 30 juin 2026 26/06/2026 - 33 - LOISIPARC – Actualisation du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours de la piscine Consulter
Publié le 30 juin 2026 26/06/2026 - 31 - LOISIPARC – Gratuité d’accès « Loisiparc en fête » le samedi 27 juin 2026 Consulter
Publié le 30 juin 2026 26/06/2026 - 22 - Évolution de la politique d'intervention de Douaisis Agglo en faveur de la rénovation énergétique du… Consulter
Publié le 30 juin 2026 26/06/2026 - 18 - Modification du tableau des effectifs - Création de postes Consulter
Publié le 30 juin 2026 26/06/2026 - 17 - Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de… Consulter
Publié le 30 juin 2026 26/06/2026 - 16 - Tarification de nouvelles activités – circuit brassicole et circuit gourmand Consulter
Publié le 30 juin 2026 26/06/2026 - 15 - Produits Boutique et billetterie – Ajouts et modifications Consulter
Publié le 08 juin 2026 12/05/2026 - 6 - Désignation des délégués de DOUAISIS AGGLO au SCOT Grand Douaisis - Modification Consulter
Publié le 08 juin 2026 30/04/2026 - 31 - Désignation des représentants au conseil d'exploitation de la régie Douaisis Agglo Tourisme -… Consulter
Publié le 08 juin 2026 30/04/2026 - 29 - BOULODROME – Création de tarifs pour la boutique du Boulodrome du Douaisis Consulter
Publié le 08 juin 2026 30/04/2026 - 25 - Cotisations au SMAPI – Compétence GEMAPI – DSC communautaire – 2026 Consulter
