Publié le 08 juin 2026 12/05/2026 - 6 - Désignation des délégués de DOUAISIS AGGLO au SCOT Grand Douaisis - Modification Consulter
Publié le 08 juin 2026 30/04/2026 - 31 - Désignation des représentants au conseil d'exploitation de la régie Douaisis Agglo Tourisme -… Consulter
Publié le 08 juin 2026 30/04/2026 - 29 - BOULODROME – Création de tarifs pour la boutique du Boulodrome du Douaisis Consulter
Publié le 08 juin 2026 30/04/2026 - 25 - Cotisations au SMAPI – Compétence GEMAPI – DSC communautaire – 2026 Consulter
Publié le 08 juin 2026 30/04/2026 - 17 - Part 11 en dotation de solidarité communautaire : Fonds de Solidarité Locale – 2026 Consulter
Publié le 08 juin 2026 30/04/2026 - 15 - Vote des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP) Consulter
Publié le 08 juin 2026 30/04/2026 - 12 - Adoption du règlement budgétaire et financier de DOUAISIS AGGLO Consulter
Publié le 08 juin 2026 30/04/2026 - 11 - VOIRIES - Territoire de Sin-le-Noble - déclaration d'intérêt communautaire de voiries connexes en zone… Consulter
Publié le 08 juin 2026 30/04/2026 - 9 - Rapport sur la situation de DOUAISIS AGGLO en matière de développement durable - année 2025 Consulter
Publié le 08 juin 2026 30/04/2026 - 7 - Comité Social Territorial et Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de… Consulter
Publié le 08 juin 2026 30/04/2026 - 5 - Rapport sur la situation de DOUAISIS AGGLO en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - année… Consulter
Publié le 28 mai 2026 23/04/2026 - 4 - Convention de délégation de compétence – avenant 2026-1 à la convention de délégation de compétence… Consulter
Publié le 28 mai 2026 23/04/2026 - 3 - Convention de délégation de compétence – avenant 2026-1 à la convention de délégation de compétence… Consulter
Publié le 20 mai 2026 12/05/2026 - 5 - Désignation des délégués de DOUAISIS AGGLO au SMAPI - Modification Consulter
Publié le 20 mai 2026 12/05/2026 - 4 - Désignation des délégués de DOUAISIS AGGLO au SYMEVAD - Modification Consulter
Publié le 20 mai 2026 12/05/2026 - 3 - Désignation des délégués de DOUAISIS AGGLO au SMTD – Modification Consulter
Publié le 20 mai 2026 12/05/2026 - 2 - Représentation de DOUAISIS AGGLO au conseil d’administration de la SPL Gayant - Modification Consulter
Publié le 19 mai 2026 10/04/2026 - 17 - Désignation des représentants de DOUAISIS AGGLO dans divers organismes extérieurs Consulter
Publié le 19 mai 2026 10/04/2026 - 16 - Désignation des représentants de DOUAISIS AGGLO dans diverses associations Consulter
Publié le 19 mai 2026 10/04/2026 - 15 - Désignation des représentants au conseil d’exploitation de DOUAISIS AGGLO TOURISME Consulter
Publié le 19 mai 2026 10/04/2026 - 14 - Désignation des délégués de DOUAISIS AGGLO au Syndicat mixte ouvert « La Fibre Numérique 59 62 » Consulter
Publié le 19 mai 2026 10/04/2026 - 13 - Désignation des délégués de DOUAISIS AGGLO au Syndicat Mixte Plateforme multimodale de Dourges Consulter
Publié le 19 mai 2026 10/04/2026 - 12 - Désignation des délégués de DOUAISIS AGGLO au Syndicat Mixte du PNRSE Consulter
Publié le 19 mai 2026 10/04/2026 - 11 - Désignation des délégués de DOUAISIS AGGLO au SyMEA Consulter
Publié le 19 mai 2026 10/04/2026 – 10 - Désignation des délégués de DOUAISIS AGGLO au SMAPI Consulter
Publié le 19 mai 2026 10/04/2026 - 9 - Désignation des Grands électeurs de DOUAISIS AGGLO appelés à constituer le collège d’arrondissement de… Consulter
Publié le 19 mai 2026 10/04/2026 - 8 - Désignation des Grands électeurs de DOUAISIS AGGLO appelés à constituer le collège d’arrondissement de… Consulter
Publié le 19 mai 2026 10/04/2026 - 7 - Désignation des délégués de DOUAISIS AGGLO au SIDEN-SIAN au titre de la compétence Assainissement… Consulter
Publié le 19 mai 2026 10/04/2026 - 6 - Désignation des délégués de DOUAISIS AGGLO au SIDEN-SIAN au titre de la compétence Eau potable Consulter
